A. Ouvrages
- Le respect dû aux anticipations légitimes d'autrui - Essai sur la genèse d'un principe général de droit (thèse présentée en vue de l'obtention du titre de docteur en droit), Bruxelles Paris, Bruylant/LGDJ, 1995.
- La loi du 2 août 2002 modifiant le Code des sociétés, dite loi « Corporate Governance», Bruxelles, Larcier, 2004, avec D. WILLERMAIN.
- Droit, morale et marché, Bruxelles, Bruylant, 2013.
- Offres publiques (offres et émissions publiques d'instruments de placement, offres publiques d'acquisition, Offres publiques de reprise), coll.
RPDB, Bruxelles, Larcier, 2016, avec D. WILLERMAIN. - Le Marché bien tempéré, Bruxelles, Académie royale de Belgique, 2014.
- L'empire des choses (Liberté - Complexité - Responsabilité), Bruxelles, Académie rovale de Belgique. 2016.
B. Articles
- « L'article 29ter des lois coordonnées sur les sociétés commerciales est-il applicable en cas d'augmentation de capital? », Revue pratique des sociétés, 1980, pp. 245-256.
- « Observations sur l'article 1794 du Code Civil et sur son champ d'application » Revue critique de jurisprudence belge, 1981, pp. 528-546.
- Collaboration à la présentation du professeur Jean Van Ryn destinée au numéro du centenaire du Journal des tribunaux : « Les grands courants du droit commercial contemporain », 1982, pp. 160-164.
- « Réflexions sur la force obligatoire des contrats et sur la théorie de l'imprévision », Revue critique de jurisprudence belge, 1983, pp. 386-409.
- « Des effets de la tutelle d'approbation sur les contrats conclus avec une autorité publique subordonnée », note sous cass., 5 juin 1982, Administration publique, 1984, pp. 145-163.
- « Le contrat : objet et instrument de dirigisme ? (L'ordre public et les polices du contrat - Les contrats réglementés - Les conditions générales - L'utilisation du contrat dans la gestion de l'économie) », in P. VAN OMMESLAGHE (dir.), Les obligations contractuelles, Bruxelles, Les éditions du Jeune Barreau, 1984, pp. 252-364.
- « Problèmes relatifs à l'arbitrage international avec un État », in Mélanges offerts à R. Pirson, Bruxelles, Bruylant, 1985, pp. 73-93.
- « La preuve en droit commercial belge », rapport belge au XVII° congrès de l'Institut international des droits d'expression française Bruxelles - 30 septembre au 4 octobre 1984), Revue juridique et politique indépendance et coopération, 1985, pp. 477-507 et Revue de Droit commercial belge, 1986, pp. 84-107.
- « La société coopérative - bilan et perspectives », D.A.O.R., 1986, pp. 8-17.
- « La formation, l'exécution et la dissolution des contrats devant le juge des référés », note sous Tribunal de Première instance de Liège (référé), 2 février 1984, Revue critique de jurisprudence belge, 1987, pp. 250-270.
- « La preuve en droit commercial », in La preuve, ouvrage collectif reproduisant les rapports présentés au colloque de Louvain des 12 et 13 mars 1987.
- « Le Nouvel Ordre Économique International et le droit positif », in Mélanges offerts à R. Vander Elst, Bruxelles, Nemesis, 1986, t. I, pp. 197-221.
- « Questions relatives aux effets de la contrainte étatique sur les contrats économiques internationaux », Revue belge de droit international, 1987, pp. 184-223.
- « La responsabilité des administrateurs ou gérants d'une personne morale à légard des tiers », Journal des Tribunaux, 1988, pp. 401-404, avec J. VAN RYN.
- « L'entreprise économique sous tutelle judiciaire ? », rapport introductif au colloque organisé sur le même thème par le CIEAU (Carrefour interdisciplinaire entreprises - Administration - Université), 1988, pp. 5-37.
- « La responsabilité des administrateurs ou gérants d'une personne morale à l'égard des tiers - Observations complémentaires », Revue pratique des sociétés, 1989, pp. 93-113, avec J. VAN RYN.
- « Questions relatives à l'intermédiation financière en droit positif », in Les intermédiaires commerciaux, Bruxelles, Jeune Barreau de Bruxelles, 1990, pp. 291-321.
- « Observations sur Liège, 20 octobre 1989 - Responsabilité précontractuelle », Revue de droit commercial belge, 1990, pp. 528-533.
- « La bonne foi dans le droit des obligation », Journal des Tribunaux, 1991, pp. 289-292, avec J. VAN RYN.
- « L'application de la loi par référence à ses objectifs - Esquisses de la raison finaliste en droit privé », Journal des Tribunaux, 1991, pp. 201-207.
- « Vers un droit post-moderne (Quelques impressions sceptiques) » in Présence du droit public et des droits de l'Homme. Mélanges offerts à Jacques Velu, Bruxelles, Bruylant, vol. 2, 1992, pp. 39-48.
- « La subrogation en droit positif - Règles générales », rapport introductif au colloque de Mons sur « La subrogation », in La subrogation, Jeune Barreau de Mons, 1992.
- « La responsabilité civile des associés », in La responsabilité des sociétés, de leurs mandataires et de leurs préposés, 1992, pp. 57-110.
- « Les entreprises publiques et le droit commercial à la lumière de la loi du 21 mars 1991 », in Les entreprises publiques autonomes, Bruxelles, Bruylant, 1992, pp. 99-114.
- « La société anonyme : armature juridique de l'entreprise ou produit financier ? », in Het vernieuwd juridisch kader van de ondernemingen: financieel, vennootschapsen boekhoudrecht, Bruges, die Keure, 1992, pp. 83-124.
- « La divulgation d'informations concernant la société anonyme - Principes et sanctions », Revue de droit ULB, 1992, n° 6, pp. 63-120.
- « Les chaînes et groupes de contrats en droit belge - Pour un retour aux sources », in Les obligations en droit belge et en droit français - Convergences et divergences, Paris/Bruxelles, Dalloz/Bruyant, 1994, pp. 109-151.
- « La responsabilité du prestataire de services à l'égard des tiers », in Les contrats de services, Bruxelles, Éditions du Jeune Barreau de Bruxelles, 1994, pp. 99-121.
- " Droit économique international et autorégulation », in L'autorégulation, Bruxelles, Bruylant, 1995, pp. 193-220, avec V. SIMONART.
- « Les contrats de distribution et les tiers », Rev. gén. dr. civil belge, 1996, n° 1, pp. 5-20.
- Devoirs et responsabilités des commissaires Réviseurs en cas de fraude » Études IRE, 2/96, pp. 53-67.
- « Droit financier et droit commun », in La réforme des marchés et des intermédiaires financiers, Cahiers AEDBF, Bruxelles, Bruylant, 1997, pp. 807 et s.
- « Les mesures judiciaires de protection des époux et des héritiers suivant le droit des sociétés », in Les sociétés et le patrimoine familial (convergences et confron-tations) - Travaux des 4° journées d'études juridiques Jean Renauld, Bruxelles, Bruylant, 1996, pp. 353-366, en collaboration avec G. HORSMANS.
- « La vente dans ses rapports avec le droit économique », Commission Université-Palais, mars 1997, vol. XV, pp. 94-121.
- « Les garanties en matière de cession d'actions - pour un retour au droit commun », in Liber amicorum Commission droit et vie des affaires, Bruxelles, Bruylant, 1998, pp. 487-505.
- « L'exercice du pouvoir au sein de la société anonyme - Observations sur quelques incertitudes », in Mélanges J. Pardon, Bruxelles, Bruylant, 1998, pp. 253-272.
- « Nouvelles observations sur l'abus de majorité ou de minorité dans les personnes morales fonctionnant selon le principe majoritaire », Rev. gén. de droit civil, 1998, pp. 8-22.
- « Questions de droit des obligations en rapport avec l'avènement de la monnaie unique européenne », in L'Euro, Bruxelles, Ed. du Jeune Barreau de Bruxelles, 1999, 35 pages.
- « La restitution des aides illégalement octroyées et ses implications en droit civil - La responsabilité des États », in Les aides d'État en droit communautaire et en droit national, Bruxelles, Brulant, 1999, pp. 347-378, avec D. DE BOURNONVILLE.
- « La responsabilité civile des intermédiaires en matière de produits dérivés », in Produits dérivés, AEBDF, 1999, pp. 33-55, avec Y. STEMPNIERWSKY.
- « Tendances générales du droit contemporain des obligations : Réforme et contre-réforme », in Les obligations contractuelles, Bruxelles, Jeune Barreau de Bruxelles, 2000, pp. 1-41.
- « Ce qui devrait changer en droit financier », Journal des Tribunaux, 2000, pp. 27-28.
- « Nouvelles observations sur la théorie générale du concours entre les créanciers - à la lumière de la loi de la loi du 17 juillet 1997 sur le concordat judiciaire et de ses premières applications », in Mélanges Pierre Van Ommeslaghe, Bruxelles, Bruylant, 2001, pp. 377-405, avec J. WINDEY.
- « Fonction juridique et professionnelle de l'avocat », in Quel avocat pour le 2le siècle, Bruxelles, Brulant, 2001, pp. 287-292.
- « De la société anonyme comme modèle et de la société cotée comme prototype », in Liber amicorum Lucien Simont, Bruxelles, Bruylant, 2002, pp. 619-638.
- « Corporate Governance : W. Kent V. Lenôtre », in Mélanges Philippe Gérard, Bruxelles, Bruylant, 2003, pp. 197-212.
- « Le respect dû aux anticipations légitimes d'autrui: principe général de droit (l'exemple d'un ordre juridique frontalier) ». in Sources et Instruments de justice en droit privé, Montréal, Les Editions Thémis, 2002, pp. 271-287.
- La responsabilité civile et pénale du banquier dispensateur de crédit - Développements récents », in Le crédit aux entreprises, aux collectivités publiques et aux particuliers, Bruxelles, Éditions du Jeune Barreau, 2002, pp. 403-433, avec D. WILLERMAIN.
- La responsabilite civile et penale du banquier dispensateur de crédit - Developpements récents », in Le crédit aux entreprises, aux collectivités publiques et aux particuliers, Bruxelles, Editions du Jeune Barreau, 2002, pp. 403-433, avec D. WILLERMAIN.
- « L'acquisition de l'entreprise par les cadres », in Actualité en droit des affaires, 2003, Recueil Vanham & Vanham, pp. 199-221, avec D. WILLERMAIN.
- « Nature et limites des droits du titulaire d'une action directe contre un cocontractant de son débiteur - In memoriam Jean Van Ryn », Revue critique de jurisprudence belge, 2004, pp. 9-57.
- « La responsabilité civile des administrateurs ou gérants d'une personne morale à l'égard des tiers - Une révolution de velours », in Mélanges John Kirkpatrick, Bruxelles, Bruylant, 2004, pp. 225-242.
- « Développements récents de la maxime fraus omnia corrumpit dans la jurisprudence de la Cour de cassation de Belgique », in Actualités du droit de obligations, Bruxelles, Larcier, 2005, pp. 125-154.
- « Plaidoyer pour l'actionnaire de contrôle », in Liber amicorum Jean-Pierre De Bandt, Bruxelles, Bruylant, 2005, pp. 369-383.
- « Corporate governance - De la loi du 2 août 2002 au Code Lippens », Journal des Tribunaux, 2005, pp. 57-63.
- « Questions relatives aux opérations préparatoires et au lancement d'une OPA voLontaire », in Liber amicorum G. Horsmans, Bruxelles, Bruylant, 2004, pp. 413-432.
- « Corporate social responsability : illusion or promesse ? », R.D.A. I., 2005, pp. 13-34, avec Fr. VINCKE.
- « Questions de responsabilité civile en matière de bancassurfinance », in La Bancassurfinance, Bruxelles, Bruylant, 2005, pp. 183-202, avec J.-Q. DE CUYPER.
- « La responsabilité civile des dirigeants de la société anonyme : Questions de principe ! », in Actualités en droit des Sociétés, Bruxelles, Bruylant, 2006, pp. 103-140.
- « Observation sur la nature juridique de la monnaie scripturale », in Liber ami-corum Jacques Malherbe, Bruxelles, Bruylant, 2006, pp. 383-404, avec C. ALTER.
- « La loi du 14 décembre 2005 portant suppression des titres au porteur et le droit des sociétés », Droit bancaire et financier, 2006, III, pp. 140-144.
- « La responsabilité des administrateurs ou gérants d'une personne morale à l'égard des tiers : derniers développements ? », Revue du notariat belge, 2006, pp. 258-281.
- « La transposition en droit belge de la directive Abus de marché et de ses mesures d'exécution », Droit bancaire et financier, 2007, I, pp. 3-36, avec D. WILLERMAIN.
- « Questions relatives à la responsabilité civile des autorités de contrôle ou de surveillance en matière économique et financière », in Les responsabilités d'entre-prise, Bruxelles, Jeune Barreau de Bruxelles, 2007, pp. 327-362.
- « Les OPA obligatoires en droit belge et européen après la directive du 21 avril 2004 et la loi du le avril 2007 », Revue pratique des sociétés, 2007, pp. 7-114, avec D. WILLERMAIN.
- « Droit, morale et marché : réflexions sur l'auto-régulation en droit des sociétés et en droit financier », in La régulation économique dans la vie des affaires, Bruxelles, Bruylant, 2008, pp. 27-38.
- « De lega lata, de lege ferenda - Controverses sur la responsabilité des associés », in Liber amicorum Bernard Glansdorff, Bruxelles, Bruylant, 2008, pp. 144-157.
- « Aspects de l'intermédiation financière en droit belge post-MIFID », in Synthèses de droit bancaire et financier. Liber amicorum André Bruyneel, Bruxelles, Bruylant, 2008, pp. 163-179, avec la collaboration de J.-Q. DE CUYPER.
- « La représentation des sociétés en justice : Questions spéciales », in Liber amicorum Jean-Luc Fagnart, Bruxelles, Bruylant, 2008, pp. 893-907.
- « Du marché efficient au marché fiable ? A propos de la nouvelle réglementation belge en matière de transparence », in Van alle markten : Liber amicorum Prof. Dr. Eddy Wymeersch, Anvers, Intersentia, 2008, pp. 397-410.
- « Shareholdership v. Stakeholdership : What Else ? », in Le droit des affaires en évolution - Governance dentreprise, Inst. Jur. Entr., Bruxelles/Anvers, Bruylant/ Kluwer, 2010, pp. 107-138.
- « Les structures élémentaires de la société : La trahison des images », Journal des Tribunaux (à l'occasion du 10e anniversaire du Code des sociétés). 2011 pp. 182-193.
- « La nouvelle alliance - Présentation des nouvelle structures de surveillance du secteur financier », Journal des Tribunaux, 2012, pp. 61-71 et R.T.D. com., 20l1, n° 2, pp. 287-308.
- « Droits, pouvoirs et responsabilités des actionnaires et des autres "parties prenantes" », Bruxelles, Jeune Barreau de Bruxelles, 2012, pp. 7-47.
- « L'acquisition du pouvoir dans les sociétés », Journées chiliennes de l'Association Capitant, 2012.
- « Questions relatives à la notion de concert en droit financier belge », Droit bancaire et financier, 2012, vol. III-IV, pp. 143-157, ave L. LEGEIN.
- « Arbitrage et opinion dissidente : De la convivialité au principe de l'exécution de bonne foi », in Hommage à Guy Keutgen, Bruxelles, Bruylant, 2012, pp. 719-725.
- « La légitimité des agences de notation: un vrai/faux problème », in Les agences de notation financière - Entre marchés et Etats, Bruxelles, Larcier, 2013, pp. 61-62.
- « Questions spéciales concernant la restructuration du capital de la société anonyme », in Liber amicorum François Glansdorff et Pierre Legros, Bruxelles, Bruylant, 2013, pp. 107-137, ave D. WILLERMAIN.
- « Sociétés publiques versus sociétés privées: la nécessité de rationaliser et de simplifier la réglementation », in La modernisation du droit des sociétés, Bruxelles, Larcier, 2014, pp. 89-144, avec H. DE WULF.
- « Principes de droit financier des sociétés : Logos & Praxis », Revue pratique des sociétés, 2014, n° 1, pp. 5-40.
- « Plaidoyer pour une nouvelle architecture du droit des sociétés », in Mélanges Pascal Minne, Bruxelles, Bruylant, 2016, pp. 55-71.
- « Le droit commercial (ou économique) selon l'École de Bruxelles depuis Jean Van Ryn: empirisme, individualisme et ligne claire », in Mélanges Watte, Bruxelles, Larcier, 2016, pp. 133-160.
- « La preuve libre en droit commercial belge », in La preuve en droit privé Questions spéciales, Bruxelles, Larcier, 2017, pp. 7-38.
- « Efficient Justice Hypothesis : Libres pensées sur une Politique du Juge en droit économique », in De magistraat en de professor - Hulde aan Walter van Gerven - Le magistrat et le professeur - Hommage à Walter van Geren, Bruxelles, Larcier, 2017, p. 221.
- « Start-Up, Aspects relevant du droit des sociétés », in Les joint ventures : Questions choisies de droit belge et international, Bruxelles, Larcier, 2017, pp. 59-82, ave N. VANDERSTAPPEN.
- « Le principe de la spécialité Légale : Aujourd'hui….. Et demain peut-être », in Actualités en droit commercial et bancaire. Liber amicorum Martine Delierneux, Bruxelles, Larcier, 2017, pp. 233-264.
- « Les groupes de sociétes: Un état des lieux », in In het vennootschapsbelang. Liber amicorum Herman Braeckmans, Anvers, Intersentia, 2017, pp. 91-114.
- « Les groupes de sociétés : phénomène ou institution ? Illustration dans un droit frontalier », Revue trimestrielle de droit financier, 2017, p. 35.
- « Les états de l'urgence (en droit des sociétés et en droit financier) », in L'Entreprise face à l'urgence, Bruxelles, Larcier, 2018, pp. 9-50, ave N. VANDERSTAPPEN.
- « Private Enforcement Regime: The Confrontation between a Compliance-based System and the General Liability Principles of Private Law », in MiFID II & MiFIR: capita selecta, Cahiers AEDBF/EVBFR, 2018, pp. 329-348, ave N. VANDERSTAPPEN.
- « L'intérêt social : pour une approche pragmatique », Journal des Tribunaux, 2018, vol. 26, n° 6738, pp. 597-600.
- « Le nouveau Code des sociétés (et des associations) : Une anonymisation silencieuse », in Le Code des sociétés et associations: (r)évolution ?, R.D.C.-T.B.H., 2018, n° 9, pp. 927-942.
- « À la meilleure) connaissance du vender/de l'acheteur... : Un sujet de controverse dans les arbitrages post-acquisition », in Liber amicorum CEPANI 1969-2019, Bruxelles, Larcier, 2019, pp. 359-380.
- « Le nouveau Code des sociétés (et des associations) : Capita Selecta », Journal des Tribunaux, 2019, vol. 25, n° 6779, pp. 501-527, ave P. DE WOLF.
- « Esprit de lucre et droit des sociétés », in La science pénale dans tous ses tats. Liber amicorum Patrick Mandoux et Marc Preumont, Bruxelles, Larcier, 2019, p. 641.
- « Corporate Interest: for a pragmatic approach », in Governance: the art of aligning interests. Liber amicorum Lutgart Van den Berghe, Anvers, Intersentia, 2019, p. 11.
- « Relativité contractuelle, aquilienne et institutionnelle dans les sociétés par actions (autres que les société coopératives) : nullité des décisions et responsabilité des administrateurs », in Mélanges Paul-Alain Foriers, Bruxelles, Larcier, 2021, p. 1059.
- « Crise sanitaire, droit financier et politique monétaire », R.D.C./T.B.H., 2020, pp. 1318-1327.
- «Économie durable et responsabilité des administrateurs », in Les instruments de droit des sociétés et de droit financier de l'économie durable, Bruxelles, Larcier, 2021, pp. 230-270.
- « Deux chevaux à Troie - Pour une première réforme du Code 2019 ajustée aux prémices de l'économie durable », in Liber amicorum Jean-Pierre Blumberg, Anvers, Intersentia, 2021, pp. 191-207.